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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES
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TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE
TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1703636
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001
TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE de TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D\'APPLICATIONS DOMESTIQUES

Présentation de la marque TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES domicilié(e) 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNADO PLUS FORT, PLUS VITE est expirée depuis le 5 novembre 2001.

TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TORNADO , TORNADE , SCOUT'AIR , ASPIFIL , MIDYJET , (Marque figurative) , FI , FL , HERMETIC , AIRJET SYSTEM


TECHNIQUES ET ORGANISATIONS NOUVELLES D'APPLICATIONS DOMESTIQUES (société anonyme) - 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234502 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 7 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187335 - Publication au BOPI 1995-07-07

Inscription le 10 février 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169234 - Publication au BOPI 1994-02-10

Aspirateurs électriques;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs